chancellerie

chancellerie [ ʃɑ̃sɛlri ] n. f.

• 1190; de chancelier

1 ♦ Anciennt Bureaux, résidence du chancelier. La grande, la petite chancellerie royale. Mod. Administration centrale du ministère de la Justice.

2 ♦ La chancellerie d'un consulat, d'une ambassade. Contacts entre chancelleries. Style de chancellerie.

3 ♦ Grande chancellerie : services placés sous l'autorité du grand chancelier de la Légion d'honneur.

4 ♦ La chancellerie du Vatican : service administratif où l'on délivre les actes concernant le gouvernement de l'Église.

● chancellerie nom féminin (de chancelier) Lieu où l'on scelle certains actes avec le sceau du souverain, de l'État. Bureaux, administration centrale que dirige le chancelier. Services administratifs du ministère de la Justice, en souvenir de l'époque où le ministre portait le titre de chancelier outre celui de garde des Sceaux, qu'il a conservé. Fonction d'état-major qui embrasse toutes les questions relatives aux statuts et à la situation des personnels (discipline, récompenses, etc.) ; section ou bureau d'état-major spécialisés dans cette mission. ● chancellerie (expressions) nom féminin (de chancelier) Chancellerie apostolique, office (ensemble de bureaux) chargé de rédiger et d'enregistrer avant expédition les principaux actes du gouvernement suprême de l'Église. (Elle a été rattachée à la Secrétairerie d'État en 1973.) Chancellerie diplomatique ou consulaire, greffe d'un poste diplomatique ou d'un consulat. Grande chancellerie de la Légion d'honneur, ensemble des services administratifs de l'ordre de la Légion d'honneur. Style de chancellerie, style consacré dans les actes émanant des chancelleries.

chancellerie

n. f.

d1./d Bureaux, services d'un chancelier.

d2./d Administration centrale du ministère de la Justice.

d3./d Services d'une ambassade. Des intrigues de chancellerie.

⇒CHANCELLERIE, subst. fém.

Lieu où l'on scelle certains actes avec le sceau du souverain, de l'État; p. ext., administration, services dépendant d'un chancelier.

A.— HISTOIRE

1. (Grande) chancellerie. Bureau dépendant du chancelier où l'on scellait avec le grand sceau et expédiait les actes et lettres du roi. Chancellerie capétienne (H.-I. MARROU, De la Connaissance hist., 1954, p. 109); chancellerie royale (L'Hist. et ses méthodes, 1961, p. 407).

— P. méton. Hôtel où résidait le chancelier ou le garde des sceaux.

Rem. Attesté ds la plupart des dict. gén. du XIX^e s. dont Ac. 1798-1878 ainsi que ds Lar. 20^e et ROB.

2. Petite chancellerie. Celle où le maître des Requêtes ou un Conseiller scellait, avec le petit sceau, des actes ayant autorité dans le ressort du Parlement ou de la Cour souveraine dont elle dépendait. Ils créèrent encore un Parlement et une chancellerie pour les provinces d'alentour (BARANTE, Hist. des ducs de Bourgogne, t. 4, 1821-24, p. 158).

3. Chancellerie de l'Université. Celle qui dépendait du chancelier de l'Université où l'on scellait les diplômes de docteurs, maîtres-ès-arts.

Rem. Attesté ds la plupart des dict. gén. du XIX^e siècle.

B.— De nos jours

1. Services remplissant certaines fonctions administratives et dépendant d'un chancelier. Chancellerie de Malte (VILLIERS DE L'ISLE-ADAM, Correspondance, 1877, p. 231, 232).

a) Grande chancellerie de la Légion d'honneur ou Grande chancellerie. Ensemble des services chargés des attributions administratives de tout ce qui se rapporte à la Légion d'honneur. Le Cabinet du préfet envoie (...), à la grande chancellerie de la Légion d'honneur, un état des décès des membres de l'Ordre (J. BARADAT, L'Organ. d'une préfecture, 1907, p. 140).

b) Services d'une ambassade, d'un consulat. Chancellerie consulaire (ABOUT, La Grèce contemporaine, 1854, p. 305).

— P. méton. L'ambassade elle-même et ses attributions diplomatiques. Au lieu de se borner comme naguère aux contacts entre chancelleries, ils organisent aujourd'hui tous les rapports entre nations (J. CHAZELLE, La Diplom., 1962, p. 96).

c) Chancellerie (d'Université). ,,Établissement public national à caractère administratif doté de la personnalité civile et de l'autonomie financière`` (Décret n^o 71-1105, 30 déc. 1971) constituant un instrument de gestion administrative et financière, mis à la disposition du Recteur d'Académie en qualité de chancelier d'Université.

2. P. ext.

a) En France, administration centrale du ministère de la Justice.

Rem. Attesté ds BESCH. 1845, Nouv. Lar. ill. et la plupart des dict. gén. du XX^e siècle.

b) chancellerie romaine ou pontificale. À Rome, bureau où sont vérifiés tous les actes du gouvernement de l'Église avant d'être expédiés. Chancellerie du Vatican (VILLIERS DE L'ISLE-ADAM, Correspondance, 1873, p. 179).

Prononc. et Orth. :[]. Ds Ac. 1694-1932. FÉR. Crit. t. 1 1787 : chancellerie ou chancèlerie. Étymol. et Hist. 1. 1174 « charge de chancelier » (G. DE PONT-STE-MAXENCE, St Thomas, éd. E. Walberg, 283); 2. 1680 « lieu où l'on scelle certains actes » (RICH.); 3. 1690 « personnel employé à la chancellerie » (FUR.). Dér. du rad. de chancelier; suff. -erie. Fréq. abs. littér. :134.

chancellerie [ʃɑ̃sɛlʀi] n. f.

ÉTYM. 1174, « charge de chancelier »; de chancelier.

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1 Anciennt. Les bureaux, la résidence d'un chancelier. || La grande, la petite chancellerie royale. — Mod. Services du ministère de la Justice.

2 Spécialt. || La chancellerie d'un consulat, d'une ambassade.

♦ Lettres expédiées en chancellerie. || Droit de chancellerie : taxe perçue à l'occasion d'un acte qui relève de la compétence du chancelier. — Style de chancellerie : style diplomatique.

3 Grande chancellerie : ensemble des services placés sous l'autorité du grand Chancelier de la Légion d'honneur.

4 La chancellerie du Vatican : service administratif où l'on délivre les actes concernant le gouvernement de l'Église.

Encyclopédie Universelle. 2012.